Passeport batterie, le registre européen, l'identifiant unique et le QR code

Un passeport batterie, c'est d'abord des données. Mais pour qu'il existe aux yeux de la réglementation, il faut aussi un identifiant unique, un QR code sur la batterie et un enregistrement dans le registre européen des passeports numériques, ouvert par la Commission le 20 juillet 2026. Ce volet technique inquiète souvent les PME. Il est pourtant assez simple à comprendre. Voici ce qu'il faut préparer, sans jargon.

Le QR code sur la batterie

Le règlement (UE) 2023/1542 prévoit que le passeport soit accessible grâce à un QR code apposé sur la batterie. Ce QR code renvoie à l'identifiant unique de la batterie, et par lui aux informations de son passeport.

Il faut donc prévoir où et comment le QR code sera imprimé ou gravé, sur la batterie elle-même, de façon lisible et durable pendant toute sa vie. C'est une question à régler avec le fabricant du pack, souvent en même temps que les autres marquages réglementaires.

L'identifiant unique

Chaque batterie reçoit un identifiant unique, attribué par l'entreprise qui la met sur le marché. Le règlement impose que le QR code et cet identifiant respectent la norme internationale ISO/IEC 15459, qui encadre les identifiants uniques.

En pratique, cela signifie qu'on ne peut pas inventer librement un format de numéro. L'identifiant doit suivre un système reconnu, par exemple celui d'un organisme émetteur de codes comme GS1. Il doit aussi permettre de distinguer chaque batterie, pas seulement chaque modèle.

Le registre européen

La Commission a ouvert le registre des passeports numériques de produits le 20 juillet 2026, avec un environnement de test. Il a été créé dans le cadre du règlement sur l'écoconception, et sert aussi aux batteries.

• Ce qu'il contient. L'identifiant unique de chaque passeport et quelques informations associées. Les données du passeport elles-mêmes restent hébergées de façon décentralisée, sous la responsabilité de l'entreprise.
• Ce qu'il faut faire. L'entreprise qui met la batterie sur le marché doit enregistrer l'identifiant unique dans ce registre, avant la mise sur le marché.
• Comment. Par une interface en ligne ou par une API, pour les entreprises qui veulent l'intégrer à leurs outils.
• Ce qu'il apporte. Une preuve d'enregistrement, utile pour démontrer sa conformité à un client professionnel.

La Commission met aussi à disposition une documentation technique, des guides, des webinaires et une assistance. L'environnement de test permet de vérifier son enregistrement avant le 18 février 2027.

Les normes techniques

En parallèle, huit normes harmonisées ont été préparées avec les organismes européens de normalisation pour garantir l'interopérabilité des passeports. Six sont déjà disponibles. Elles couvrent les identifiants uniques, l'interopérabilité, les supports de données (comme le QR code), les API, les protocoles d'échange et le stockage des données.

Vous n'avez pas à les maîtriser vous-même. Mais si vous faites appel à un prestataire ou à une plateforme pour héberger vos passeports, demandez-lui comment il s'y conforme.

Héberger les passeports

Le règlement demande que les informations du passeport reposent sur des standards ouverts, soient lisibles par machine, interopérables et transférables sans dépendre d'un fournisseur unique. Le passeport doit rester accessible pendant toute la vie de la batterie, et ne cesse d'exister qu'une fois la batterie recyclée.

Avant de choisir une solution d'hébergement, quelques questions permettent de comparer :

• les données peuvent-elles être exportées facilement si vous changez de solution ?
• l'enregistrement dans le registre européen est-il pris en charge ?
• les niveaux d'accès (public, intérêt légitime, autorités) sont-ils gérés ?
• les données propres à chaque batterie, comme l'état de santé, peuvent-elles être mises à jour depuis le système de gestion de la batterie ?
• le coût suit-il le nombre de batteries, de modèles ou d'utilisateurs ?

Votre plan d'action

1. Choisissez le système d'identifiants conforme à ISO/IEC 15459 et la façon de numéroter chaque batterie.
2. Prévoyez l'emplacement du QR code sur la batterie avec votre fabricant de pack.
3. Choisissez la solution d'hébergement de vos passeports, en interne ou chez un prestataire.
4. Testez l'enregistrement dans l'environnement de test du registre européen.
5. Réunissez les données en parallèle, car sans données complètes et vérifiées, le meilleur système technique ne servira à rien.

Les erreurs les plus fréquentes

• Commencer par choisir une plateforme avant d'avoir réuni les données.
• Créer des identifiants par modèle, alors qu'il en faut un par batterie.
• Oublier que le QR code doit rester lisible pendant toute la vie de la batterie.
• Choisir une solution dont on ne peut pas exporter les données.
• Découvrir l'enregistrement dans le registre au dernier moment, sans l'avoir testé.

Ce qu'il faut retenir

Le registre, l'identifiant et le QR code forment la partie visible du passeport. Ils demandent quelques décisions techniques, mais ce ne sont pas eux qui prennent du temps. Ce qui prend du temps, ce sont les données qu'ils rendent accessibles. Une fois ces données réunies et vérifiées, la mise en ligne des passeports devient une formalité.